Bureau Communautaire du 05 avril 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-65Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 8 février 2023 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-66France urbaine : renouvellement adhésion 2023 - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-67Association des Maires d'Ile-de-France (AMIF) : renouvellement adhésion 2023 - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-68Ecodair : signature de la convention de partenariat pour la mise en œuvre d'une action de lutte contre la fracture numérique - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-69Palaiseau - Société du Grand Paris (SGP) : cession de 5 parties de parcelles en tréfonds cadastrées section BH 137, 346, 350 et BM 1 et 2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-70Orsay - Etude urbaine de reconversion du site hospitalier : fixation de la prime attribuée aux candidats ayant remis une prestation d'intention dans le cadre du Marché à Procédure Adaptée avec Prestation d'Intention (MAPA-PI - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-71Réseau des conservatoires Paris-Saclay : adoption du règlement intérieur - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-72Conservatoire à rayonnement départemental (CRD) Paris-Saclay et Conservatoires à rayonnement intercommunal (CRI) de Palaiseau et de Verrières-le-Buisson : demande de renouvellement de classement - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-73Marché n°22-53 - Abonnements périodiques : signature du marché - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-74Marché n°22-61 - Acquisition de CD/DVD et Blu-Ray pour les médiathèques : signature du marché - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-75Champlan - PPA RN 20 : signature du protocole d'acquisition des emprises de la future bretelle d'entrée sortie ZAE Vigne aux Loups / déviation RN20 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-76Associations et autres organismes : signature des conventions d'objectifs et de partenariat et attribution de subventions 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-77Gare routière Massy-Atlantis : signature de la convention d'occupation temporaire relative au foncier de la future zone de régulation longue durée - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-78Linas - service de transport de proximité : signature de la convention de financement - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-79Nos quartiers ont des talents (NQT) : renouvellement d'adhésion 2023 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-80Forfait mobilités durables : mise à jour - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-81Saulx-les-Chartreux - marché n°22-60 - création de pistes cyclables sur la route de Champlan : attribution et signature du marché - Délibération13/04/202313/04/2023
2023-82Maison de l'Emploi, de l'Insertion et de la Formation (MEIF) Paris-Saclay : convention d'adhésion annuelle à l'association pour le portage du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2023 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-83Maison de l'Emploi, de l'Insertion et de la Formation (MEIF) Paris-Saclay : convention d'octroi d'une avance de trésorerie - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-84Mission locale Vita-Lis - adhésion 2023 : signature de la convention - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-85Mission locale des Trois Vallées - adhésion 2023 : signature de la convention - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-86Mission locale du Val d'Orge - adhésion 2023 : signature de la convention - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-87Saclay - Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF) : signature de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage dans le cadre des travaux d'eau potable sur la RD 446 - Délibération - Annexe - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-88Villiers-le-Bâcle - Société du Grand Paris (SGP) : signature de la convention de financement dans le cadre des travaux d'eau potable sur la RD 36 - Délibération - Annexe - Annexe13/04/202313/04/2023
2023-89Orsay - Société du Grand Paris (SGP) : signature de la convention de financement dans le cadre des travaux d'eau potable sur la RD 128 - Délibération - Annexe - Annexe13/04/202313/04/2023